Passer au contenu principal

ESTIAC

Mentions Légales

 

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

ESTIAC AGILE CONCEPT
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 76 224,51 €
Siège social : Immeuble Le Fujy – 1 rue du Centre – 93160 Noisy-le-Grand – France
SIREN : 822 740 817
SIRET du siège : 822 740 817 00017
RCS : 822 740 817 RCS Bobigny
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
TVA intracommunautaire : FR39 822740817
Code APE : 85.59B – Autres enseignements

Téléphone : 01 84 79 60 31
E-mail : contact@estiac.fr

Présidence : GROUPE MIDDEL
Directrice de la publication : Océane BOYARD

 

Réalisation et maintenance du site

Le site est réalisé et maintenu par Delsafmedias.

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Données personnelles

ESTIAC Agile Concept traite les données personnelles conformément à la réglementation applicable.

Pour connaître les finalités des traitements, les données collectées, les bases juridiques applicables, leurs durées de conservation et les modalités d’exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

 

Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et peut, le cas échéant, recourir à des cookies ou services tiers soumis au consentement de l’utilisateur.

Un dispositif de gestion du consentement permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels et de retirer son consentement à tout moment.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

 

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, illustrations et autres éléments qui le composent, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.

Les marques, logos et autres signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

 

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites, services ou ressources exploités par des tiers.

ESTIAC Agile Concept ne maîtrise pas le contenu ou le fonctionnement de ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques.

 

Contenus et services tiers

Certaines pages peuvent intégrer ou permettre l’accès à des services fournis par des tiers, par exemple des services cartographiques ou des liens vers des plateformes externes.

L’utilisation de ces services peut être soumise aux conditions d’utilisation et politiques de confidentialité propres à leurs éditeurs.

 

Responsabilité

ESTIAC Agile Concept s’efforce de maintenir les informations diffusées sur le site aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, les informations proposées sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer. ESTIAC Agile Concept ne peut garantir leur exhaustivité permanente ni l’absence d’erreurs ponctuelles.

ESTIAC Agile Concept ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption temporaire de son fonctionnement ou de l’utilisation d’un service externe accessible depuis le site.

 

Disponibilité du site

ESTIAC Agile Concept met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au bon fonctionnement et à l’accessibilité du site.

L’accès au site peut toutefois être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour techniques ou en cas d’événement indépendant de la volonté d’ESTIAC Agile Concept.

 

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

Dernière mise à jour : 08/2026